Politiques Amazon · 3 fiches · vérifié le 3 septembre 2026

Propriété intellectuelle et contrefaçon : ce qu'Amazon exige des vendeurs

Politique de propriété intellectuelle, politique anti-contrefaçon et examen de stock inapproprié.

Pour la méthode qui va avec ces règles : le dossier thématique du blog.

Les politiques de cette famille

Une fiche par politique Amazon

Politique d’examen de stock inapproprié

Examen de stock inapproprié Amazon : la règle expliquée

Stock FBA retenu ou détruit par Amazon : ce que prévoit la politique d'examen de stock inapproprié, l'enquête, les pièces exigées et les deux issues.

Désactivation du compte et des offres, rétention du stock, mise au rebut immédiate des unités jugées inappropriées

Vérifié le 3 septembre 2026Lire la fiche

Politique anti-contrefaçons d’Amazon

Politique anti-contrefaçons d’Amazon : la règle expliquée

Ce qu’interdit la politique anti-contrefaçons d’Amazon : produits authentiques, destruction du stock aux frais du vendeur, blocage des versements, suites.

Perte des droits de vente, suspension des paiements, mise au rebut du stock en centre de distribution aux frais du vendeur

Vérifié le 3 septembre 2026Lire la fiche

Politique relative à la propriété intellectuelle d’Amazon

Politique de propriété intellectuelle d'Amazon : la règle expliquée

Droits d'auteur, marques, importations parallèles, plaintes abusives : ce que la politique de propriété intellectuelle d'Amazon impose vraiment aux vendeurs.

Retrait de l'offre, avertissement, suspension du compte, résiliation en cas d'infractions répétées

Vérifié le 3 septembre 2026Lire la fiche

Une de ces politiques vous est opposée ?

Diagnostic écrit sous 48 h, 290 € HT, appel de 15 minutes inclus. Obligation de moyens.