En tant que vendeur sur Amazon, vous pouvez être confronté à une situation redoutée : la suspension de votre compte. Bien que cela puisse sembler catastrophique, il existe des solutions, en particulier lorsque la suspension est liée à des questions fiscales. Dans cet article, nous allons examiner en détail les raisons fiscales qui peuvent entraîner une suspension de compte, et surtout, comment y remédier efficacement.
La première étape est de comprendre la raison exacte de la suspension de votre compte. Dans le contexte fiscal, deux scénarios principaux peuvent se présenter :
Vous effectuez des ventes directes depuis votre pays d'établissement vers des particuliers dans d'autres pays européens. Dans ce cas, vous devez surveiller attentivement votre chiffre d'affaires annuel dans chaque pays de destination. Lorsque vous approchez du seuil de vente à distance spécifique à chaque pays, vous devez immédiatement entamer le processus d'immatriculation à la TVA.
Point crucial : Amazon collabore étroitement avec les administrations fiscales européennes pour prévenir la fraude fiscale liée aux ventes en ligne. Ne sous-estimez pas l'importance de cette surveillance.
Si vous utilisez les services de Fulfillment by Amazon (FBA), vous pouvez stocker vos produits dans un ou plusieurs pays européens. Par exemple, vous pouvez participer au programme pan-européen, qui implique le stockage de marchandises dans plusieurs pays comme l'Allemagne, l'Espagne, la France, l'Italie, la Pologne et la République tchèque.
Attention : Beaucoup de vendeurs négligent l'obtention de numéros de TVA étrangers, soit par méconnaissance de cette obligation, soit parce qu'Amazon ne l'exigeait pas initialement lors du lancement de ces programmes FBA. Les demandes de numéros de TVA peuvent survenir des mois plus tard, créant ainsi un risque de non-conformité.
La date effective d'immatriculation à la TVA est un point crucial souvent mal compris. Voici comment la déterminer selon votre situation :
Généralement, seule la marketplace du pays où vous n'avez pas de numéro de TVA sera désactivée. Voici les étapes à suivre pour réactiver votre compte :
En règle générale, si vous stockez des marchandises dans un pays, vous devez y avoir un numéro de TVA. Par exemple, si vous participez au programme pan-européen, vous devez être immatriculé à la TVA en Espagne, Italie, France, Allemagne, Pologne et République tchèque.
Une fois les numéros de TVA obtenus, vous êtes tenu de :
● Facturer la TVA sur les ventes réalisées dans ces pays.
● Déclarer ces ventes en soumettant des déclarations de TVA (mensuelles ou trimestrielles selon le pays).
● Soumettre des déclarations d'échanges de biens (DEB) pour signaler les mouvements de stock entre entrepôts.
● Dans certains pays, soumettre des listes détaillées des transactions de ventes et d'achats (par exemple, la déclaration SAF-T en Pologne ou le Control Statement en République tchèque).
Il est important de noter qu'Amazon propose un service d'enregistrement de la TVA. Ce service est payant mais très compétitif par rapport aux autres options du marché. Pour en savoir plus sur ce service et ses modalités :
Attention : Ce service évolue constamment. Il est recommandé de vérifier régulièrement les dernières mises à jour et offres disponibles directement auprès d'Amazon.
La gestion des obligations fiscales est un aspect crucial de votre activité de vente sur Amazon en Europe. Une bonne compréhension et une gestion proactive de vos obligations en matière de TVA peuvent vous éviter des suspensions de compte coûteuses et des complications administratives.
Si vous rencontrez un problème de conformité Amazon, ne perdez pas de temps et d'argent à essayer de le résoudre seul. Contactez-nous dès maintenant pour bénéficier de notre expertise.
Nous utilisons des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Choisissez les catégories de cookies que vous nous autorisez à utiliser. Vous pouvez en savoir plus à propos de notre politique en matière de cookies en cliquant sur Politique en matière de cookies ci-dessous.
Ces cookies activent les cookies strictement nécessaires pour la sécurité, la prise en charge de la langue et la vérification de l'identité. Ces cookies ne peuvent pas être désactivés.
Ces cookies collectent des données afin de mémoriser les choix d'utilisateurs et permettent d'améliorer l'expérience utilisateur.
Ces cookies nous aident à comprendre comment les visiteurs interagissent avec notre site Web, nous aident à mesurer et à analyser le trafic pour améliorer notre service.
Ces cookies nous aident à mieux diffuser du contenu marketing et des publicités personnalisées.