La plateforme Amazon est un gigantesque marché en ligne qui gère des millions de produits chaque jour. Pour maintenir son écosystème, Amazon applique une politique de tolérance zéro concernant la propriété intellectuelle (PI). Le but est de protéger les marques, les droits d’auteur, les brevets et autres éléments soumis à des droits exclusifs. Cependant, cette politique peut parfois se retourner contre des vendeurs de bonne foi : il suffit d’une simple plainte pour violation de propriété intellectuelle pour entraîner une suspension de compte.
Vous avez peut-être reçu un e-mail sec et sans appel : “Votre compte Amazon a été désactivé en raison de signalements de violation de propriété intellectuelle”. À partir de là, vous perdez l’accès à votre Seller Central, vos ventes sont bloquées, et la situation peut vite virer au cauchemar si vous ne réagissez pas correctement. Pourtant, tout n’est pas perdu : si vous suivez une méthodologie rigoureuse, il est souvent possible de réactiver un compte Amazon suspendu.
Cet article vise précisément à vous guider dans ce processus. Nous allons détailler les notions juridiques essentielles, les causes de suspension, les étapes pour élaborer votre plan d’action (Plan of Action, ou POA), et la manière d’argumenter efficacement auprès d’Amazon. Nous verrons également comment gérer la relation avec le plaignant et surtout, comment prévenir ces problèmes afin de protéger durablement votre activité de vendeur en ligne.
Pour être le plus concret possible, nous nous appuierons notamment sur l’exemple d’un vendeur qui proposait des produits imprimés avec la phrase “Je peux pas j’ai licorne”. Alors qu’il vendait ces articles depuis 2015, il a vu son compte suspendu à la suite d’une marque déposée en 2018. Malgré ses relances, Amazon est resté silencieux, et il s’est retrouvé dans une situation complexe. Ce type de cas n’est pas isolé. De plus en plus de vendeurs se font surprendre par des marques nouvellement déposées ou par des détenteurs de droits particulièrement pointilleux.
Cet article s’adresse aux vendeurs débutants comme aux plus expérimentés. Même si vous n’avez jamais été confronté à une suspension de compte, la lecture qui suit vous permettra de mettre en place des mesures préventives et d’éviter un jour de tomber dans le même piège. Pour ceux qui subissent déjà une suspension, vous trouverez une feuille de route complète : de la première analyse de la plainte, jusqu’à la rédaction point par point d’un plan d’action que vous soumettrez à Amazon. Nous détaillerons enfin les meilleures pratiques à adopter pour ne plus revivre cette mésaventure.
Entrons dans le vif du sujet : comprendre la propriété intellectuelle et son impact sur votre activité de vendeur Amazon.
La propriété intellectuelle regroupe l’ensemble des droits exclusifs qu’une personne physique ou morale détient sur une création, qu’il s’agisse d’une marque, d’un brevet, d’un dessin et modèle ou d’un contenu protégé par le droit d’auteur (copyright). Sur Amazon, lorsqu’un détenteur de droits remarque qu’un vendeur propose un produit qui pourrait porter atteinte à sa marque (ex. usage d’un logo, d’un slogan, d’un nom de marque, etc.) ou à son contenu protégé, il peut transmettre une plainte à Amazon.
La plateforme agit alors de façon préventive et cherche généralement à protéger la partie qui revendique la violation : dans le doute, elle suspend ou bloque les listings et peut aller jusqu’à désactiver le compte. Cette approche est motivée par la volonté d’Amazon de préserver sa réputation et d’éviter tout litige juridique complexe. Les vendeurs jugent parfois ces décisions “injustes” ou “expéditives”, mais il faut garder à l’esprit qu’Amazon n’a pas vocation à mener une enquête juridique approfondie : elle se fie avant tout aux informations fournies par le plaignant et à la politique de propriété intellectuelle définie dans la Seller Central.
Il est crucial de distinguer les diverses formes de propriété intellectuelle susceptibles d’être invoquées :
Les marques : Ce sont des signes distinctifs (verbaux ou figuratifs) déposés auprès d’offices comme l’INPI en France, l’EUIPO pour l’Europe ou l’USPTO pour les États-Unis.
Les droits d’auteur (copyright) : Ils protègent les œuvres de l’esprit (textes, images, musiques, etc.). Sur Amazon, les descriptions produits, les photos et les visuels peuvent être concernés.
Les brevets : Ils couvrent des inventions techniques. Si vous vendez un produit qui reprend un mécanisme breveté, vous risquez une plainte pour contrefaçon de brevet.
Les dessins et modèles : Protègent l’apparence extérieure d’un produit.
Dans la majorité des cas de suspension de compte Amazon, nous sommes en présence de litiges liés à l’usage d’une marque (nom, logo, slogan) ou d’un visuel soumis au droit d’auteur.
Dans le cas évoqué en introduction, la marque “Je peux pas j’ai licorne” a été déposée en 2018. Avant ce dépôt, plusieurs vendeurs utilisaient cette expression sous forme de texte sur des t-shirts, mugs, coques de téléphone, etc. Lorsque le propriétaire de la marque a eu connaissance de ces usages postérieurs à son dépôt, il a notifié Amazon de la violation potentielle. Malgré le fait que certains vendeurs commercialisaient ces articles avant la date de dépôt, Amazon a tout de même sanctionné ceux qui continuaient à vendre la phrase après l’enregistrement officiel. L’argument d’antériorité de vente n’a pas suffi dans l’environnement Amazon, car la plateforme se fie au statut du droit au moment de la plainte.
La majorité des suspensions interviennent suite à la réception par Amazon d’une plainte officielle émanant du propriétaire de la marque, ou d’un cabinet d’avocats mandaté. Les détenteurs de droits, surtout lorsqu’ils sont très protecteurs ou qu’ils se spécialisent dans la défense de leur marque, n’hésitent pas à signaler systématiquement les vendeurs qui reprennent leur logo, leur slogan ou leurs éléments graphiques.
Lorsqu’un vendeur propose un produit estampillé d’une marque (par exemple un t-shirt arborant un logo Disney) sans posséder la licence officielle, Amazon va considérer cela comme de la contrefaçon. Les sanctions sont alors quasi immédiates : blocage du listing et suspension du compte si la pratique est jugée répétée ou intentionnelle. Parfois, les vendeurs pensent utiliser un logo ou un visuel “libre de droits”, alors qu’il ne l’est pas, ce qui entraîne la même conséquence.
De plus en plus de mots ou phrases “banales” se retrouvent déposés à titre de marque. L’exemple “Je peux pas j’ai licorne” est parlant, mais il existe de nombreux autres slogans ou hashtags qui peuvent surprendre. Les images Google ou Pinterest ne sont pas libres de droits : il faut systématiquement vérifier l’origine et l’autorisation d’utilisation. Si un vendeur prend l’image d’un tiers pour illustrer son produit, il risque une plainte pour violation de droit d’auteur.
Avec la popularité des services de print-on-demand (impression à la demande), on voit naître des milliers de designs chaque jour. Beaucoup de vendeurs se laissent tenter par la création de listings “à la mode” sans vérifier la protection. Dès qu’un design ou un slogan devient viral, il est probable qu’une marque ait été déposée. Tout usage non autorisé expose donc à un risque réel de plainte.
Le problème peut surgir lorsque vous vendez un produit depuis plusieurs années, puis qu’une tierce personne dépose une marque incluant le slogan que vous utilisiez. Amazon ne se soucie pas toujours de l’antériorité de la commercialisation si, au moment de la plainte, la marque existe. C’est précisément ce qui est arrivé pour “Je peux pas j’ai licorne” : le vendeur commercialisait depuis 2015, la marque a été déposée en 2018, mais la plainte en 2020 a quand même abouti à la suspension de compte.
Le plus souvent, Amazon envoie d’abord un avertissement (une “infringement notice”) via le tableau de bord Seller Central ou par e-mail, vous informant qu’un ou plusieurs de vos produits sont suspectés de violer une marque ou un droit d’auteur. Si vous ne réagissez pas rapidement, ou si l’avertissement se multiplie sur plusieurs ASIN, vous risquez la suspension de compte.
Symptômes :
Certains produits ne sont plus éligibles à la vente ou sont retirés de la recherche.
Vous recevez des messages d’erreur lors de la modification de vos listings.
Chute brutale des ventes ou du trafic sur vos fiches produit.
Lorsque la suspension tombe, vous recevez un message type du genre :
“Votre compte vendeur Amazon a été désactivé. Nous avons pris cette mesure en raison d’indications que vous avez enfreint nos politiques en matière de propriété intellectuelle. Veuillez soumettre un plan d’action…”
Cela signifie que vous n’avez plus accès aux fonctionnalités principales de Seller Central (paiements bloqués, inventaire en stand-by). Pour continuer à exercer sur Amazon, il vous faut impérativement fournir un Plan d’Action conforme aux attentes d’Amazon et prouver que vous avez traité la cause racine du problème.
Cesser la vente de tous les produits incriminés ou potentiellement incriminables. Supprimez ou archivez les listings concernés pour éviter d’aggraver la situation.
Réunir vos documents (factures, licences, historique de création des designs, etc.).
Évaluer l’ampleur : combien d’ASIN sont concernés ? La plainte vise-t-elle spécifiquement une catégorie de produits ou tout votre catalogue ?
Noter les deadlines : Amazon vous demande souvent de réagir dans un certain délai. Ne tardez pas, sous peine de voir votre dossier jugé “abandonné”.
La première étape consiste à comprendre qui se cache derrière la plainte. S’agit-il :
Du propriétaire officiel de la marque ?
D’un cabinet d’avocats spécialisé dans la défense de droits de propriété intellectuelle ?
D’un concurrent utilisant une marque qu’il détient pour vous bloquer ?
Une recherche rapide sur l’INPI (en France) ou l’EUIPO (pour l’Union européenne) vous permettra de vérifier la validité de la marque, sa date de dépôt et les classes couvertes. Il est possible que le plaignant exagère l’étendue de ses droits. À l’inverse, si la marque est effectivement déposée dans la classe correspondant à votre type de produit, vous devrez adapter votre stratégie.
Marque verbale : On vous reproche l’usage d’une expression, d’un mot ou d’une phrase protégée.
Marque figurative : Un logo ou un visuel protégé que vous auriez utilisé.
Droit d’auteur : Un design, une image, un texte copié.
Brevet/design : Dans le cas où le produit même est protégé.
Analyser précisément le motif invoqué vous permet d’orienter la réponse dans votre Plan d’Action.
Certains vendeurs se disent : “C’est impossible, j’utilise ce slogan depuis des années, je l’ai créé moi-même !”. Malheureusement, si quelqu’un a déposé la marque avant vous, dans la catégorie de produit concernée, il dispose d’un droit exclusif. Vérifiez :
La date d’enregistrement de la marque : une marque n’est valide qu’après son enregistrement officiel, mais en France, il peut y avoir une rétroactivité pendant la période de validation.
Les classes : Par exemple, la personne a peut-être déposé la marque pour des vêtements (Classe 25), mais pas pour la papeterie (Classe 16). Dans ce cas, vous pourriez être en droit de continuer la vente dans la catégorie non couverte… si Amazon acceptait d’entrer dans ces considérations juridiques, ce qui est rarement gagné d’avance.
Si vous vendez un produit depuis 2015, et que la marque a été déposée en 2018, vous pourriez légitimement penser que vous êtes protégé par votre “antériorité d’usage”. Devant un tribunal, c’est parfois un argument défendable. Mais chez Amazon, le temps de réaction est court, et l’analyse ne sera pas menée de manière exhaustive. Amazon privilégie la sécurité juridique : s’il y a une marque déposée, mieux vaut bloquer le vendeur que risquer un contentieux avec le plaignant. Vous devrez donc, dans votre Plan d’Action, prouver que vous avez cessé l’usage de la marque et pris toutes les mesures correctives.
Le Plan d’Action est le document-clé pour récupérer votre compte. Il doit être rédigé de manière structurée, professionnelle, et convaincre l’équipe Performance d’Amazon que vous avez :
Saisi la gravité du problème.
Mis en place des mesures correctives pour régler la situation immédiatement.
Mis en place des mesures préventives pour éviter qu’un incident similaire ne se reproduise.
Introduction : Reconnaître la situation et votre responsabilité.
Cause racine : Identifier pourquoi l’infraction est survenue (ignorance des droits, manque de veille, mauvaise transmission d’informations à l’équipe, etc.).
Actions correctives immédiates : Expliquer ce que vous avez fait (retrait des listings, correction des visuels, contact avec le plaignant, etc.).
Mesures préventives : Détaillez les procédures internes que vous allez adopter (formation de l’équipe, mise en place d’un audit régulier, recours à des avocats spécialisés).
Violation de marque verbale : Indiquez avoir retiré tous les produits portant le slogan litigieux, stoppé toute publicité, éliminé les mots-clés correspondants.
Violation de logo : Montrez que vous avez remplacé ou supprimé tous les visuels incriminés, et éventuellement fourni la preuve que vous avez obtenu l’autorisation si c’est le cas.
Contrefaçon : Assurez-vous de détruire ou de retourner le stock, et expliquez comment vous allez vérifier à l’avenir la légitimité de vos fournisseurs.
Évitez l’agressivité ou la contestation frontale dans votre réponse. Amazon souhaite voir un vendeur responsable, qui reconnaît l’erreur (même si elle n’est pas totalement de sa faute) et qui prend des mesures concrètes pour y remédier. Rédigez des phrases courtes, utilisez un vocabulaire professionnel et clair. Mettez des puces et un sommaire pour faciliter la lecture de votre dossier.
Si vous avez obtenu le droit d’utiliser une marque (licence officielle, contrat de distribution), c’est le moment de le prouver. Fournissez des factures émanant de fournisseurs reconnus, tout en assurant la cohérence entre :
Le nom de votre entité juridique (celui utilisé sur Amazon).
Les références produits (SKU, ASIN) mentionnées dans la plainte.
Les dates correspondant à votre période de commercialisation.
Il est parfois utile d’essayer de contacter directement le titulaire de la marque pour demander un retrait de la plainte (souvent appelée “withdrawal of complaint”). Montrez à Amazon vos efforts et votre bonne foi : captures d’écran, échanges d’e-mails. Si le plaignant est disposé à vous fournir une “lettre de rétractation” ou un e-mail confirmant que vous avez régularisé la situation, vous augmenterez nettement vos chances de réactivation.
Il peut être pertinent d’illustrer vos dires par des captures d’écran du listing initial, des modifications que vous avez apportées, ou même de pages d’archives (par exemple sur web.archive.org) qui prouvent que vous utilisiez le slogan avant telle date. Attention, ce type d’argument n’est pas toujours déterminant pour Amazon, mais il montre au moins que vous cherchez à contextualiser la situation.
Dans certains cas complexes (notamment sur des brevets ou des modèles), vous pouvez joindre un avis d’expert (avocat spécialisé, ingénieur brevet). Cela peut montrer à Amazon que vous prenez la violation très au sérieux. Cette démarche reste assez rare pour de simples violations de marque verbale, mais peut être décisive dans des dossiers à fort enjeu.
Appeal : Vous pouvez soumettre votre Plan d’Action directement via l’onglet “Performance” ou “Account Health” selon les instructions reçues.
Notice Dispute : Pour contester une plainte, vous pouvez aussi utiliser l’adresse e-mail spécifique d’Amazon ([email protected], selon votre région) où vous détaillez pourquoi vous pensez que la plainte est injustifiée ou a été résolue.
Dans tous les cas, respectez scrupuleusement les étapes énoncées dans le message de suspension. Ne vous dispersez pas, et n’envoyez pas 36 messages contradictoires ou partiels. Préparez un dossier complet et clair.
Lorsque les réponses d’Amazon tardent ou sont peu satisfaisantes (réponses automatiques, re-demandes des mêmes informations), vous pouvez relancer avec des messages factuels et calmes. Évitez néanmoins le spam. Si vraiment aucun progrès n’est fait, il est possible d’envoyer un courrier recommandé au siège d’Amazon France, à l’intention du PDG, en joignant copie de votre dossier. Cela reste un moyen extrême qui peut parfois débloquer la situation, surtout si vous avez des preuves solides de votre bonne foi.
Les délais varient énormément. Parfois, vous recevez une réponse en 24-48 heures. D’autres fois, il faut plusieurs semaines de relances pour qu’Amazon traite votre dossier. Patience et méthode sont les deux maîtres-mots. Continuez à vérifier votre boîte e-mail et l’interface Seller Central quotidiennement.
Lorsque vous recevez une notification de violation, l’email peut inclure des coordonnées du plaignant ou de son représentant. Si la plainte est légitime, vous pouvez faire preuve d’humilité et demander si un arrangement à l’amiable est possible. Par exemple, proposer :
Le retrait des listings litigieux et la destruction du stock existant.
L’éventuel paiement d’une redevance pour solder l’infraction.
La fourniture d’un accord écrit qui autorise la reprise éventuelle de la vente sous certaines conditions.
Si le plaignant accepte vos conditions et retire sa plainte auprès d’Amazon, vous augmentez considérablement vos chances de réactivation du compte. En effet, du point de vue d’Amazon, une plainte retirée est un signe que le litige est résolu. À vous ensuite de joindre cet accord ou l’e-mail de retrait dans votre Plan d’Action pour convaincre l’équipe Performance.
Il arrive que certains acteurs pratiquent le “trademark trolling”, c’est-à-dire qu’ils déposent des marques très génériques et cherchent à attaquer un maximum de vendeurs pour obtenir des compensations financières. Dans ce cas, vous pouvez mettre en avant cette situation. Cependant, convaincre Amazon demande plus qu’une simple affirmation : il vous faut des éléments tangibles (décisions de justice ou cas antérieurs). Amazon n’est pas un tribunal, et son réflexe est de protéger la partie qui a déposé la marque. Vous pouvez engager une procédure légale pour faire annuler la marque, mais c’est un combat long et coûteux.
Même si vous parvenez à réactiver votre compte, restez vigilant. Conservez vos échanges, et mettez en place un système de veille sur les nouvelles marques déposées dans votre secteur. Un vendeur qui a déjà été suspendu pour violation de propriété intellectuelle est plus susceptible d’être à nouveau sanctionné en cas de récidive.
Programmez des contrôles trimestriels de vos fiches produit pour identifier d’éventuels mots-clés, slogans ou visuels qui pourraient poser problème. Les outils de gestion d’inventaire et de SEO peuvent vous aider, mais n’oubliez pas la vérification manuelle : il suffit parfois d’un petit visuel dans la galerie d’images pour déclencher une plainte.
Inscrivez-vous sur le site de l’INPI ou de l’EUIPO pour recevoir des alertes lorsque de nouvelles marques sont déposées dans vos classes de produit.
Suivez l’actualité de votre niche : dès qu’un design ou un meme devient viral, il est probable qu’un dépôt de marque se prépare.
Vos collaborateurs (designers, photographes, rédacteurs de fiches produit) doivent être informés des règles de base en propriété intellectuelle. Un employé mal formé peut utiliser une image trouvée en ligne sans licence. Il est donc essentiel d’instituer un processus interne de validation avant la mise en ligne de tout nouveau visuel ou slogan.
Lorsque vous sourcez vos produits, travaillez avec des fournisseurs reconnus et capables de prouver qu’ils détiennent bien les droits pour le design ou la marque qu’ils vous vendent. Dans le cas contraire, vous assumez la responsabilité si une plainte survient.
Si votre Plan d’Action est jugé satisfaisant, Amazon vous envoie un e-mail confirmant la réactivation de votre compte. Soyez attentif aux éventuelles conditions mentionnées (suppression définitive des ASIN incriminés, preuves complémentaires à fournir, etc.).
Parfois, l’équipe Performance répond qu’elle n’a pas reçu suffisamment d’éléments. Ne cédez pas à la panique, relisez votre dossier et rajoutez :
Des détails sur les dates et l’historique de vente.
Des preuves tangibles de destruction du stock ou de retrait des produits.
Des mesures préventives plus claires (liste des actions que vous entreprenez).
Si Amazon refuse votre appel, vous pouvez soumettre un nouveau Plan d’Action plus détaillé. En dernier recours, certains vendeurs font appel à un cabinet d’avocats ou à un service spécialisé comme AMZ Suspendu pour monter un dossier plus solide. En cas de récidive avérée, Amazon peut décider de fermer définitivement votre compte.
Une fois votre compte rouvert, procédez à un audit complet :
Vérifiez l’inventaire : tout produit pouvant poser problème doit être retiré ou mis en veille.
Mettez en place des procédures internes de vérification.
Surveillez vos e-mails : le moindre nouvel avertissement doit être traité en urgence.
Pour illustrer tout ce qui précède, reprenons l’exemple d’un vendeur dont le compte a été suspendu suite à la plainte portant sur la marque “Je peux pas j’ai licorne”.
Historique : Ce vendeur a commencé en 2015 à imprimer des t-shirts et des mugs avec ce slogan, sans se douter qu’un jour quelqu’un déposerait la marque.
Plainte en 2020 : Le détenteur de la marque, enregistrée en 2018, accuse le vendeur de continuer à utiliser le slogan.
Réaction d’Amazon : Suspension du compte pour violation de marque, sans égard pour l’antériorité de la vente.
Le vendeur constate qu’il est clairement mentionné dans la plainte que la marque est déposée depuis 2018. Même s’il utilisait le slogan avant, Amazon lui reproche de l’avoir utilisé après la date d’enregistrement.
Cause racine : Absence totale de veille sur les nouveaux dépôts de marque.
Action corrective : Retrait de tous les listings contenant “Je peux pas j’ai licorne”, suppression des mots-clés incriminés, destruction du stock.
Action préventive : Mise en place d’un logiciel de veille et collaboration avec un juriste pour valider toute nouvelle création de design.
Éléments de preuve : Factures d’impression depuis 2015, capture d’écran de la marque à l’INPI (prouvant la date de dépôt), e-mails au plaignant pour montrer la bonne foi, etc.
Le vendeur tente un contact amiable pour proposer un retrait de la plainte. Dans un premier temps, le plaignant ne répond pas. En parallèle, le vendeur soumet son Plan d’Action à Amazon en justifiant les mesures prises. Finalement, Amazon se montre sensible à la bonne foi et aux preuves fournies, et décide de réactiver le compte après plusieurs relances.
Systématiser la veille : tout slogan, même anodin, peut être déposé par autrui.
Agir vite dès la première plainte : plus on laisse traîner, plus Amazon considère la violation comme “non résolue”.
Ne pas compter sur l’“antériorité de vente” dans l’environnement Amazon : la plateforme se focalise sur la situation légale actuelle.
La suspension d’un compte Amazon pour violation de propriété intellectuelle est une épreuve difficile, surtout lorsqu’on estime être de bonne foi. Pourtant, il est tout à fait possible d’en sortir si vous mettez en œuvre la bonne stratégie :
Analyser précisément le motif de la plainte et la marque concernée.
Établir un Plan d’Action solide : identifier la cause racine, expliquer les mesures correctives et proposer des solutions préventives.
Fournir des preuves tangibles (factures, captures d’écran, correspondances) pour renforcer votre crédibilité.
Gérer au mieux la relation avec le plaignant : parfois, un retrait de la plainte peut grandement accélérer la réactivation.
Faire preuve de patience et de méthode dans les échanges avec Amazon : suivez les procédures du Seller Central, respectez les délais, répondez de manière claire et structurée.
Une fois votre compte réactivé, mettez en place une veille juridique et formez vos équipes pour éviter toute récidive. Chaque infraction supplémentaire réduit vos chances de maintenir un compte sain à long terme. Adoptez une démarche proactive : revoyez vos fiches produit, vos visuels, vos slogans, et validez toutes les autorisations nécessaires.
Chez AMZ Suspendu, nous sommes spécialisés dans l’accompagnement des vendeurs Amazon confrontés à ce type de suspension. Notre équipe vous guide pour :
Analyser en profondeur la plainte et vérifier la validité du titre de propriété.
Rédiger un plan d’action complet et structuré, adapté à votre cas.
Optimiser vos échanges avec Amazon et, si besoin, vous assister dans la négociation avec le plaignant.
Mettre en place une stratégie préventive (audit de vos listings, veille juridique).
Si vous traversez actuellement une suspension de compte pour violation de propriété intellectuelle, ou si vous souhaitez anticiper ces risques, n’hésitez pas à nous contacter. Nous avons l’habitude de traiter ces dossiers et de négocier avec Amazon. Chaque cas est unique, mais notre expérience nous permet de gagner en efficacité et de vous faire économiser un temps précieux pour retrouver le plus rapidement possible votre activité.
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